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Marques déposées par Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais
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ROUGE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGE SOLEIL
Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais

Numéro de dépôt :
3102833
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2011
ROUGE SOLEIL de Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais

Présentation de la marque ROUGE SOLEIL

Déposée le 30 mai 2001 par Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais, domicilié(e) 23 allée du Champ de Mars, BP 18, 16101 Cognac Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS - France.

La marque ROUGE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGE SOLEIL est expirée depuis le 30 mai 2011.

Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais a également déposé les autres marques suivantes : ROSE FRAICHEUR


Comité de Promotion des Vins de Pays Charentais - 23 allée du Champ de Mars, BP 18, 16101 Cognac Cédex - France


COMITE DE PROMOTION DES VINS DE PAYS CHARENTAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Vin de Table de France. Vin de Pays Charentais.